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Les lois

Ash
AshLe type le plus cool de l'univers
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Les lois Vinnii10
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MessageSujet: Les lois  Les lois Iconho10Ven 13 Juil - 14:32

Justice :

Même au sein d'une communauté limitée en nombre, des lois sont indispensables pour régir la vie en société, et celles-ci dont édictées et modifiées - si besoin - par le Conseil.

En cas d'infraction, le suspect se verra déféré devant un tribunal, présidé par un conseiller. Pour les cas les moins grave, un gradé de la milice à la retraite peut juger directement le coupable. Pour les pires crimes, un tribunal exceptionnel est mis en place, composé de quatre juges et présidé par un conseiller. Pour toutes les infractions situées entre ces deux extrêmes, un tribunal plus restreint sera formé, avec deux juges et un Conseiller.

La gravité de la peine dépend bien entendu de la gravité de la faute, mais elles sont toutefois toujours de même nature : les travaux forcés, qui peuvent aller de quelques semaines à perpétuité. A noter également que plus le crime est grave, et plus les travaux seront effectués dans les zones difficiles du complexe.

- Crimes : assassinat, meurtre, viol, torture : peut aller de 10 ans à perpétuité
- Délits : vol, corruption ... : de quatre semaines à 10 ans
- Contraventions : bagarre, menace, diffamation ... : de une à quatre semaines

Au bout de trois condamnation pour crimes ou délits, la peine est automatiquement la perpétuité.
Au bout de trois condamnation pour contraventions, la peine est automatiquement 10 ans.

Enfin, il existe un système de rachat de peines qui peut se négocier directement avec le conseiller qui préside la session, et qui engendre quelque fois quelques soucis de corruption ...



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